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ARTICLE 1
(Constitution de l’Association)

Est formé, avec acte fondateur de la Confédération Coldiretti national (ci-après, Coldiretti ou le fondateur), l’’Association Terranostra, appelé aussi court formulaire Terranostra.             

Terranostra, basé à Rome, à Coldiretti, a la taille et le fonctionnement de caractère national, dans l’’agro, et la promotion des zones rurales en général.

La durée de l’Association est ouverte.

Terranostra est l’unique propriétaire de l’usage exclusif de ses traits distinctifs, à savoir son propre nom décliné dans les différents logos enregistrés. Ces marques seront distinguer les activités et les initiatives de représentation politique et syndicale dans le monde institutionnel de la ferme, au profit de ses membres, à la fois national et local (régional et provincial).

Associations régionaux et provinciaux adoptent comme symbole Association nationale de la marque’, déposé auprès de la Chambre de commerce de Rome.

La même marque marquera les activités menées par les membres agrotourisme entrepreneurs.

La perte de l’adhésion à tous les niveaux et pour une raison quelconque détermine l’indisponibilité de l’utilisation immédiate de la marque et les logos associés Terranostra.


Constitution de l’Association

pour tous les articles du Statut s’il vous plaît télécharger et lire le fichier PDF